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Marques déposées par la société SANDERSON PLUMBING PRODUCTS
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SHELTERING ARMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHELTERING ARMS
SANDERSON PLUMBING PRODUCTS, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat du Mississippi

Numéro de dépôt :
1583123
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1998

Présentation de la marque SHELTERING ARMS

Déposée le 13 décembre 1988 par la société SANDERSON PLUMBING PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHELTERING ARMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANDERSON PLUMBING PRODUCTS domicilié(e) Tuffy Lane, COLUMBUS (Etat du Mississippi) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SHELTERING ARMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHELTERING ARMS est expirée depuis le 13 décembre 1998.

SANDERSON PLUMBING PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : MAGNOLIA , BENEKE SHELTERING ARMS


SANDERSON PLUMBING PRODUCTS, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat du Mississippi - Tuffy Lane, COLUMBUS (Etat du Mississippi) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

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